Overblog Tous les blogs Top blogs Économie, Finance & Droit Tous les blogs Économie, Finance & Droit
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU

Avocat au Barreau de Lille et Président de la Maison de Quartier de Wazemmes, Pascal COBERT vous propose un regard décalé sur l'actualité et le débat d'idées.

Publicité

Récréation juridique et animalière

Magistrats et avocats doivent parfois exercer leur art dans de sordides affaires. Gérard, employé de l'administration pénitentiaire fut poursuivi pour avoir commis un acte de sodomie sur son poney appelé Junior. Notre agent n'avait pas été avisé qu'un tel acte n'était plus licite depuis 2004, le ministre de la justice Dominique Perben ayant introduit (si je puis dire) dans le code pénal une disposition condamnant la zoophilie. Fort marri d'être condamné Gérard porta l'affaire jusqu'à la Cour de Cassation. Que dit la loi ?
 "Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves ou de nature sexuelles...envers un animal domestique, ou apprivoisé ou tenu en captivité" peut entraîner une peine de 2 ans de prison.

 Comme d'habitude un texte imprécis qui autorise quelques interprétations. "Sevices graves ou de nature sexuelles". Gérard s'enfonce dans la brèche. Il n'y a pas eu sévice plaida le sodomite: uniquement un acte sexuel sans violence ni contrainte.Il s'agissait d'un jeu au cours duquel le poney n'a nullement souffert. Bref, il ne voulait pas la mort du petit cheval mais s'amuser un peu avec lui. L'argument fut rejeté par les hauts magistrats. L'animal ne pouvant manifester quelque consentement que ce soit, ni se soustraire à l'assaut, il était transformé en objet sexuel subissant un sévice. Bien évidemment, les doctes juristes commentent avec le plus grand sérieux cette première décision en ce domaine. Toute zoophilie n'est pas proscrite. En effet, n'est protégé que l'animal de compagnie, apprivoisé ou en captivité. Ainsi donc, un cochon de ferme, non. Mais, si le coeur vous en dit, un sanglier: rien d'illégal. Un tigre dans un zoo: non ! Une tigresse en liberté ? Vous pouvez ! En outre, la loi ne prevoit que l'hypothèse suivant la quelle l'être humain impose une relation sexuelle à la bête. Mais à l'inverse, si c'est l'être humain qui bénéficie d'une prestation de l'animal, il semble bien que cela ne tombe pas sous le coup de la loi. Il conviendra d'être attentif aux procès qui s'annoncent.

Et les mouches, me direz vous ? Soyons rassurés. Les juristes pourront continuer à s'adonner à leur activité favorite avec elles. Ouf !
Publicité
Retour à l'accueil
Partager cet article
Repost0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article